Terms

Acceptation et Utilisation

L'utilisation du site honeyneedlewing.store implique l'acceptation des présentes conditions. L'utilisateur s'engage à respecter toutes les lois et réglementations applicables.

Clause 01

Acceptation et Utilisation

L'utilisation du site honeyneedlewing.store implique l'acceptation des présentes conditions. L'utilisateur s'engage à respecter toutes les lois et réglementations applicables.

Service Public FR
Clause 02

Champ d'Application des Services

Abeille Aiguille fournit des services de développement logiciel pour les entreprises. Les détails spécifiques des services offerts peuvent être obtenus en contactant notre équipe.

EU Commission
Core Terms

Paiements et Conditions Commerciales

Les modalités de paiement pour les services fournis seront convenues entre Abeille Aiguille et le client lors de la conclusion d'un contrat.

03

Operational clause

Paiements et Conditions Commerciales

WIPO

Les modalités de paiement pour les services fournis seront convenues entre Abeille Aiguille et le client lors de la conclusion d'un contrat.

04

Operational clause

Conditions Commerciales Générales

HCCH

Les conditions commerciales générales s'appliquent à tous les services fournis par Abeille Aiguille, sous réserve de modifications convenues par écrit.

Internal Conditions

Policy board and clause references

Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux contenus du site et aux services fournis restent la propriété d'Abeille Aiguille.

05

Propriété Intellectuelle

Use conditions, internal controls, and reference handling

Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux contenus du site et aux services fournis restent la propriété d'Abeille Aiguille.

06

Limitation de Responsabilité

Intellectual property, limits, and operational restrictions

Abeille Aiguille ne pourra être tenue responsable des dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation de ses services.

ReferenceEU Commission